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Marques déposées par château PENETURETODO
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CHATEAU PENETURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU PENETURE
château PENETURE, scea

Numéro de dépôt :
4194379
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2025
CHATEAU PENETURE de château PENETURE

Présentation de la marque CHATEAU PENETURE

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2015 par château PENETURETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU PENETURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est château PENETURETODO domicilié(e) 505 chemin de l'estalot - 33240 - Saint André de Cubzac - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 356 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea château peneture, M. Florent Chapouty domicilié(e) 505 chemin de l'estalot - 33240 - Saint André de Cubzac - France.

La marque CHATEAU PENETURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PENETURE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

château PENETURE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PENETURE , CHATEAU LE PETIT SIX


château PENETURE, scea - 505 chemin de l'estalot - 33240 - Saint André de Cubzac - France - SIREN 342356318


scea château peneture, M. Florent Chapouty - 505 chemin de l'estalot - 33240 - Saint André de Cubzac - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

VINS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE.